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1. Identité

PAN, société à responsabilité unipersonnelle, implantée à Tresses (33370), elle est spécialisée dans le secteur d’activité de la vente à distance sur catalogue spécialisé.

  • SIRET : 83132958600026
  • Numéro de TVA : FR42831329586
  • Code APE : 4791B

Siège Social :

1 allée le Fenelon, bâtiment le Fenelon, 33370 Tresses – FRANCE

Directeur de la publication :

Nicolas GALLOT

Hébergeur :

OVH SAS :
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
FRANCE

2. Généralités

L’Editeur s’engage à :

  •  vérifier la validité des informations portées à la connaissance des Utilisateurs du Site.
  •  faire ses meilleurs efforts pour le maintien en ligne des services proposés sur le Site.

3. Données personnelles

L’Editeur s’engage à :

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  • tenir les Utilisateurs informés de toute collecte et traitement des données personnelles qui le concernent : les données personnelles transmises par l’Utilisateur sur le Site ne seront pas transférées à un tiers.
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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles et nominatives qu’il a transmises à l’Editeur. Ce droit pourra être exercé directement en ligne.

 

4. Propriété Intellectuelle

L’Editeur s’engage à :

  • fournir l’information sur les droits et obligations lors de l’utilisation des contenus légalement protégés ;
  • promouvoir les techniques de protection des ouvres et la lutte contre le piratage des contenus.

5. Garantie vis-à-vis des Utilisateurs

L’Editeur s’engage à :

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  • déployer tous les moyens pour répondre « en ligne » ; aux questions des Utilisateurs ;
  • faire ses meilleurs efforts pour garantir la fiabilité, la pertinence et l’exactitude des contenus pouvant être produits par des tiers et diffusés sur le Site.

6. Engagements de l’Utilisateur

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En dehors d’un usage strictement personnel et privé, l’Utilisateur s’engage à ne pas résumer, adapter, publier et/ou distribuer, modifier, altérer ou reproduire de quelque manière que ce soit l’un des quelconques contenus accessibles sur le Site, tel que les images informatiques, fichiers, articles, illustrations, bases de données, sons, logiciels, graphismes, polices, marques, logos ou toute autre information sans autorisation préalable et écrite de la part de l’Editeur, et à ne pas reprendre tout ou partie du Site sur un autre site accessible par Internet ou Intranet.

7. Crédits photos

Photothèque privée SARL Pan / Agathe Fournier Photos / Divers photos d’événements

8. Utilisation des cookies

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